Marque expirée - Marque en non vigueur

ASSAINIBIO (Fossep, Lagune, Compost, Sol, Lisier)
Eric VENIANT

Numéro de dépôt :
3408695
Date de dépôt :
03/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2016
ASSAINIBIO (Fossep, Lagune, Compost, Sol, Lisier) de Eric VENIANT

Présentation de la marque ASSAINIBIO (Fossep, Lagune, Compost, Sol, Lisier)

Déposée le 3 février 2006 par Eric VENIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSAINIBIO (Fossep, Lagune, Compost, Sol, Lisier) »

Le déposant est Eric VENIANT domicilié(e) 5 Rue de L'Amphore,45460 BOUZY-LA-FORET - 45460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric VENIANT domicilié(e) 5 Rue de L'Amphore,45460 BOUZY-LA-FORET - 45460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSAINIBIO (Fossep, Lagune, Compost, Sol, Lisier) est expirée depuis le 3 février 2016.

Eric VENIANT a également déposé les autres marques suivantes : VERIDIA (Fossep, Lagune, Lisier, Compost, Sol, Plus)


Eric VENIANT - 5 Rue de L'Amphore,45460 BOUZY-LA-FORET - 45460 - France


Eric VENIANT - 5 Rue de L'Amphore,45460 BOUZY-LA-FORET - 45460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Engrais biologiques pour les terres ; compositions extinctrices ; fertilisants biologiques pour les sols (agricoles maraichers en gazon) ; additif naturel (végétaux minéraux algues) pour le traitement de l'eau de toutes pièces d'eau (lac étang port canal) et pour l'assainissement individuel et collectif des lisiers et tous déchets organiques. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes naturelles ; plantes ; arbres (végétaux) : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique. Fleurs naturelles : aliments pour les animaux. Purification de l'air ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagistes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.